Disclaimer
1. Qui sommes-nous?
Le site web http://www.thegreennieuwpoort.be (ci-après conjoint: le “Site web”) est une initiative de:
The Green bv (ci-après: “The Green”, “Nous” et “Nos”)
Beneluxpark 27a
8500 Kortrijk
Belgique
VAT BE 0735402431
Adresse électronique : info@thegreennieuwpoort.be
Téléphone : + 32 (0) 477 800 106
L’utilisation de notre Site web doit toujours être conforme aux droits et obligations qui sont clairement énoncés sur le site web et aux droits et obligations qui sont déterminé dans le Disclaimer, la charte vie privée et la politique de cookies.
2. Notre Site web
2.1 Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité
The Green offre un Site web convivial et sûr pour chaque visiteur. Nous prenons tous les mesures raisonnables pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et la disponibilité de notre Site web. Néanmoins, nous ne pouvons pas donner aucune garantie absolue à cet égard.
Toute utilisation du Site web est vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant de pannes, d’interruptions, d’éléments nuisibles ou de défauts du site, qu’ils soient dus à une cause étrangère ou à un cas de force majeure.
Nous avons le droit de limiter et/ou interrompre l’accès à notre Site web à tout moment, en tout ou en partie, sans préavis. En principe, nous le faisons seulement si les circonstances le justifient.
L’accès à notre site est accordé « en état » et « comme disponible ». Nous pouvons modifier, suspendre ou mettre fin à notre Site web (ou une partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis. Nous ne serons en aucun cas responsables envers vous si notre site (ou une partie de celui-ci) est indisponible à tout moment et pour toute période.
Il est interdit d’utiliser des systèmes automatisés ou des logiciels pour extraire des données de notre Site web à des fins commerciales.
2.2 Le contenu de notre Site web
L’information sur le Site web est uniquement déterminée par nous. Nous prenons des mesures nécessaires pour que le contenu sur le Site web soit aussi complet, précis et à jour que possible. Le contenu de notre Site web peut être modifié, complété ou supprimé à tout moment. Toutefois, nous ne pouvons pas donner des garanties à propos de la qualité des informations sur notre Site web. Il est possible que les informations ne soient pas complètes, suffisamment précises et/ou utiles. Nous ne sommes donc pas responsable pour des dommages (directs ou indirects) subis par le visiteur de notre Site web en raison des informations disponibles sur notre Site web.
Notre Site web contient des informations qui peuvent être téléchargés. Tout téléchargement à partir de notre Site web est toujours à vos propres risques. Nous n’acceptons aucune responsabilités pour des dommages en raison d’un téléchargement, y compris, mais sans s’y limiter, la perte des données ou des dommages causés au système informatique du visiteur de notre Site web.
2.3 Ce que nous attendons de vous en tant que visiteur
Chaque visiteur de notre Site web porte une certaine responsabilité lorsqu’il utilise notre Site web. Le visiteur doit toujours s’abstenir de toute action qui pourrait avoir un impact négatif sur le bon fonctionnement et la sécurité du Site web, ainsi que sur les autres visiteurs du Site web. Par exemple, le Site web ne peut pas être utilisé pour contourner notre modèle commercial et/ou pour collecter des informations d’autres visiteurs à grande échelle. Les visiteurs de notre Site web acceptent que l’utilisation de systèmes automatisés ou de logiciels pour extraire des données de ce site web à de fins commerciales est interdite.
Il est interdit d’utiliser notre Site web pour la distribution de contenu susceptible de causer des dommages aux autres visiteurs du Site web, comme la distribution de logiciels malveillants tels que les virus informatiques, les logiciels malveillants, les vers, les chevaux de Troie et les robots d’annulation. La distribution de messages non sollicités et/ou commerciaux via le Site web, tels que les pourriels, le spamming et les chaînes de lettres, est également couverte.
Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires qui pourraient entraîner un recouvrement pour nous et pour nos visiteurs, tant judiciaire qu’extrajudiciaire. Le visiteur est seul personnellement et intégralement responsable si ses actions et son comportement causent effectivement des dommages au Site web et aux autres visiteurs. En ce cas, il doit indemniser The Green de toute demande de dommages qui en résulterait.
3. Lien vers d’autres sites web
Le contenu de notre Site web peut contenir un lien, hyperlien ou lien encadré vers d’autres sites web ou d’autres formes de portails électroniques. Un lien ne signifie pas automatiquement qu’il y a une connexion entre nous et les sites étrangers, ni que nous sommes (implicitement) d’accord avec le contenu de ces sites.
Nous n’avons aucune contrôle sur ses sites web étrangers et ne sommes pas responsables du fonctionnement sûr et correct du lien et de sa destination finale. Dès qu’on a cliqué sur le lien, on quitte notre Site web en on ne peut plus nous tenir responsable pour des dommages éventuels.
Il est possible que les sites web étranger n’offrent pas les mêmes garanties que nous. C’est pour ça que nous conseillons à tout visiteur d’un site web étranger via notre Site web de lire attentivement les conditions générales et la déclaration de confidentialité de ces sites web.
4. Propriété intellectuelle
La créativité mérite d’être protégée, tout comme notre Site web et le contenu qui y est possible. La protection est assurée par les droits de propriété intellectuelle et revient à tous ayants droit, c’est-à-dire The Green et les tiers. Par contenu, on comprend la catégorie très large des photographies, vidéos, audio, textes, idées, notes, dessins, articles ,etc. Tout ce contenu est protégé par le droit d’auteur, le droit des logiciels, le droit des bases de données, le droit des dessins et modèles et les autres droits de propriété (intellectuelle) applicables. La nature technique de notre Site web est protégée par le droit d’auteur, le droit des logiciels et le droit des bases de données. Chaque nom commercial que nous utilisons sur notre Site web est également protégé par le droit applicable aux noms commerciaux ou aux marques.
Chaque visiteur de notre Site web reçoit un droit limité d’accès, d’utilisation et d’affichage de notre Site web et les informations qui y sont disponibles. Ce droit accordé est non exclusif, non transférable et ne peut être utilisé que dans un cadre personnel et non commercial. Nous demandons donc aux visiteurs de notre Site web de ne pas utiliser et/ou modifier les éléments protégés par ces droits sans l’autorisation du propriétaire. The Green attachent une grande importance à leurs droits de propriété intellectuelle et ont pris toutes les mesures possible pour garantie leur protection. Toute violation des droits de propriété intellectuelle existants fera l’objet de poursuites.
5. Dispositions générales
Nous nous réservons la liberté de modifier, d’étendre, de limiter ou d’interrompre notre Site web et les services qui y sont proposés à tout moment. Cela peut être fait sans préavis au visiteur en ne donne lieu à aucune forme de compensation.
Ce Disclaimer est exclusivement régi et interprété conformément au droit belge. Tous les litiges relatifs ou découlant de l’utilisation du Site web, ou des accords conclus avec The Green, seront soumis au tribunal compétent de l’arrondissement judiciaire dans lequel se trouve notre siège social.
Si le fonctionnement ou la validité d’une ou plusieurs dispositions ci-dessus de ce Disclaimer est affecté, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions de ce Disclaimer. Dans un tel cas, nous avons le droit de remplacer la disposition en question par une disposition valable de portée similaire.